Mentions légales

2. Directeur de la publication

Nom et prénom : GILLARD Yann
Fonction : Président

3. Hébergeur du site

Nom de l’hébergeur : O2SWITCH
Adresse de l’hébergeur : Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone de l’hébergeur : 04 44 44 60 40

4. Propriété intellectuelle

Le contenu (textes, images, vidéos, etc.) présent sur le site Novaleum est la propriété exclusive de Novaleum Sas, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments, même partielle, est strictement interdite sans l’accord écrit de Novaleum Sas.

5. Conditions d’utilisation du site

Le site www.novaleum.com est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Novaleum met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités ou de la présence de virus sur son site.

Responsabilité

Novaleum Sas ne peut être tenue responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du site. L’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

6. Gestion des données personnelles

Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Responsable du traitement des données : Yann GILLARD

Finalité des traitements : Permettre le traitement des demandes de contact ou d’information formulées par les utilisateurs

Droit d’accès et de rectification : Les utilisateurs peuvent exercer ces droits en envoyant un mail à contact@novaleum.com.

Droit de suppression des données : Vous pouvez demander la suppression de vos données à tout moment en envoyant un mail à contact@novaleum.com.

Pour plus d’informations sur la gestion de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

7. Cookies

Le site novaleum.com peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est un fichier stocké sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Gestion des cookies

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser l’installation des cookies. Toutefois, le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Vous pouvez configurer votre navigateur pour bloquer les cookies ou être averti avant d’accepter les cookies.

8. Liens hypertextes

Le site novaleum.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. Cependant, Novaleum n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

9. Loi applicable et juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.novaleum.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.

Date de mise à jour des mentions légales : 6 octobre 2025